PROMALLIANCE
Présentation de la marque PROMALLIANCE
Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMALLIANCE est expirée depuis le 1 avril 2023.
ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524395 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13
Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604177 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01